Michel Quatrevalet


De: Michel QUATREVALET
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Michel QUATREVALET
consultant indépendant, 4vconsulting
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Suppléants
Groupe:
duree="1 an"
suppleant
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Michel QUATREVALET
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Michel Quatrevalet
responsable environnement à la Fédération française de l'acier
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Michel Quatrevalet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles
Représentant le secteur de la sidérurgie
Groupe:
nomination
25 Juin 200625/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.